-
Correspondance des communes et des périmètres administratifs CeA
Correspondance des communes du Bas-Rhin et des différents périmètres administratifs existants dans la Collectivité européenne d'Alsace (CeA). Les ressources associées seront... -
Correspondance des communes et des périmètres administratifs du Bas-Rhin
Correspondance des communes du Bas-Rhin et des différents périmètres administratifs existants dans le département du Bas-Rhin -
Contrats d'engagement réciproque (CER) signés dans l'année - Département
Dans le cadre des accompagnements des bénéficiaires du RSA, un contrat d'engagement réciproque d'une durée pouvant aller de 3 mois à 2 ans est signé entre la personne... -
Enquêtes réalisées par le CD67 - Cantons
Nombre d'enquêtes réalisées au sein du département par année selon le type d'enquête, et par canton selon l'adresse de domicile du ménage concerné. Chaque attribution d'une... -
Enquêtes réalisées par le CD67 - Département
Nombre d'enquêtes réalisées au sein du département par année selon le type d'enquête. Chaque attribution d'une prestation se base sur une enquête préliminaire de la part des... -
Entretiens réalisés - Département
Informations relatives aux entretiens réalisés par les services du département auprès des personnes accompagnées. Vous trouverez dans les jeux de données le nombre d'entretien... -
Entretiens réalisés - Canton
Informations relatives aux entretiens réalisés par les services du département auprès des personnes accompagnées. Vous trouverez dans les jeux de données le nombre d'entretien... -
Contacts recus - Département
Les contacts reçu au sein des des Centres Médico-Sociaux correspondent aux demandes d'informations plus informelles sur les prestations et dispositifs d'aides existant pour les... -
Contacts recus - Canton
Les contacts reçu au sein des des Centres Médico-Sociaux correspondent aux demandes d'informations plus informelles sur les prestations et dispositifs d'aides existant pour les... -
Fond de solidarité pour le logement (FSL) - Canton
Le Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) peut prendre en charge : le dépôt de garantie et les frais liés à l'entrée dans les lieux des dettes locatives, des factures... -
Fond de solidarité pour le logement (FSL) - Département
Le Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) peut prendre en charge : le dépôt de garantie et les frais liés à l'entrée dans les lieux des dettes locatives, des factures... -
Compte administratif
Le compte administratif retrace l’exécution effective des dépenses et des recettes de la collectivité. Il est établi en fin d’exercice par le Président du Conseil départemental.... -
Sites du département
Base de données répertoriant le patrimoine immobilier du Département. Le patrimoine est géré par site, bâtiments et usages. Il comporte compte plus de 250 sites. Il s'agit des... -
Budget primitif
Le budget primitif détaille les choix budgétaires de la collectivité pour l'année à venir. Il est présenté et soumis au vote des Conseillers départementaux par le Président du...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).